Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE PIALENTOU
SCEA DU PIALENTOU, SCEA

Numéro de dépôt :
4152333
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
LES HAUTS DE PIALENTOU de DU PIALENTOU

Présentation de la marque LES HAUTS DE PIALENTOU

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par DU PIALENTOUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE PIALENTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est DU PIALENTOUTODO domicilié(e) DOMAINE DE PIALENTOU, 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU PIALENTOU, M. JEAN GERVAIS domicilié(e) DOMAINE DE PIALENTOU, 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France.

La marque LES HAUTS DE PIALENTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE PIALENTOU arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

DU PIALENTOU a également déposé les autres marques suivantes : NUANCE DE COCAGNE , Pierrentou , Domaine de Pialentou , LES GENTILLES PIERRES , Les Hauts de FontLeon , Domaine de Font Leon


SCEA DU PIALENTOU, SCEA - DOMAINE DE PIALENTOU, 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France


SCEA DU PIALENTOU, M. JEAN GERVAIS - DOMAINE DE PIALENTOU, 1661 ROUTE DE CADALEN - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Inscription le 13 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659305 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-13

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.